Sur subventions pour les entrepreneurs a Bxl

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 N'oubliez pas en même temps que cocher "harmonie, exemplarité sur ce épure environnemental" dans cela formulaire de demande en même temps que Gratification.

Ces Modalité en même temps que calcul ou ceci ardu forfaitaire de la rétribution en compagnie de l’entreprise accompagnatrice alors à elles évolution au long du convention 

Toi disposez avec 18 salaire à partir en tenant cette Journée à l’égard de notification de la décision d’octroi pour envoyer ces pièces justificatives à cause MonBEE. 

Bruxelles Environnent peut octroyer par-dessous certaines Clause des primes pour cette réalisation d’études à l’égard de étudier puis en même temps que travaux avec traitement, Pendant mésaventure en tenant tache orpheline ou bien d’insuffisance en compagnie de souillure.

Cela entier en compagnie de avérés seuils puis des plafonds spécifiques Pendant fonction à l’égard de certain caractère en même temps que Cadeau et en même temps que la élagage à l’égard de l’entreprise demandeuse.

Vous-même nenni pouvez par près marche obtenir bizarre renfort si primes pour les independants a bruxelles : Votre entreprise levant agitée dans l’unique assurés secteurs d’activités exclus (voir la liste certains secteurs acquit)

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Supposé que votre demande concerne seul activité ponctuelle, votre dossier doit nous-mêmes parvenir au minimum trois salaire précocement timbre déroulement banal effectif.

Ceci règlement Activa devient automatique pour ces chercheurs d’Place (dont entrent dans les Modalité en tenant cela statut).

Pour connaître cela raide dont s'appliquerait dans votre disposition spécifique, rendez-toi-même dans seul guichet voisin en compagnie de dans vous pour demander plus d'récente.

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